Amanote Research
Register
Sign In
Discover open access scientific publications
Search, annotate, share and cite publications
Publications by Michel PERREAULT
Le Dividende Discrétionnaire (Illimité)
Revue du notariat
Le Moment De L’achat De Gré À Gré D’actions Et Le Moment Du Rachat D’actions
Revue du notariat
Related publications
Le Principe D’intégrité Territoriale. D’un Pouvoir Discrétionnaire À Une Compétence Liée. Chrestia, Philippe. Logiques Juridiques, Paris, L’Harmattan, 2002, 499 P.
Études internationales
Fondement Et Limites Du Pouvoir Discrétionnaire Du Ministère Public. Aux Confins De La Légalité
Sociologie et sociétés
Les Règlements À Caractère Discrétionnaire en Vertu De La Loi Sur l'Aménagement Et l'Urbanisme
Revue de droit. Université de Sherbrooke
Le Réfugié, Le Suppliant Témoigner Pour Le Plus Faible
Caietele Echinox
Le Logement Et Le Propriétaire
Congrès Henri-Capitant Mexico : le logement
Gaston Miron : Le Rythme, Le Sens, Le Sujet
Voix et Images
Le Poète, Le Philosophe Et Le Savant-Écrivain
LittéRéalité
Le Pur Et Le Pluriel
Homme
Anthropology
Arts
Humanities
Le Cru Et Le Lu
Pratiques