Jean-Maurice Brisson, La Formation D’un Droit Mixte : L’évolution De La Procédure Civile De 1774 À 1867, Préface D’André Morel, Montréal, Éditions Thémis, 1986, 178 Pages. ISBN 2-92037647-0

Revue générale de droit
doi 10.7202/1059233ar
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Pierre Carignan, Les Garanties Confessionnelles À La Lumière Du Renvoi Relatif Aux Écoles Séparées : Un Cas De Primauté D’un Droit Collectif Sur Le Droit Individuel À L’égalité, Montréal, Éditions Thémis, 1992, 268 Pages, ISBN 2-920376-86-1

Revue générale de droit
1994English

Jacques Bellemare Et Louise Viau, Droit De La Preuve Pénale, Montréal, Les Éditions Thémis Inc., 1987, 367 Pages, ISBN 2- 920376-61-6 Yvon Duplessis, Jean Hétu (Mise À Jour Et Indexée Par), Législation Complémentaire Au Code Municipal Et À La Loi Sur Les Cités Et Villes, Montréal, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1986, ISBN 2-89073-598-2 Yvon Duplessis, Jean Hétu (Résumée Et Indexée Par), Jurisprudence Inédite Du Droit Municipal Relative Au Code Municipal Et À La Loi Sur Les Cités Et Villes (1970-1984), Montréal, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1986, 490 Pages, ISBN 2-89073-597-4 Yvon Duplessis, Jean Hétu (Mis À Jour Et Indexé Par), Code Municipal Du Québec, Montréal, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1986, 219 Pages, ISBN 2-89073-596-6 Yvon Duplessis, Jean Hétu (Mise À Jour Et Indexée Par), Loi Sur Les Cités Et Villes, Montréal, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1986, 213 Pages, ISBN 2-89073-594-X D.H. Flaherty Et W.R. McKerche, Southern Exposure : Canadian Perspective on the United Sates, Toronto, McGraw-Hill Ryerson Limited, 1986, 246 Pages, ISBN 0-07-549179-6 Maurice Jacques, Initiation À L’art De La Plairie, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1987, 95 Pages, ISBN 2-89127-064-9 Jacques-Yvan Morin, Francis Rigaldies Et Daniel Turp, Droit International Public, Notes Et Documents, Tome 1, Montréal, Les Éditions Thémis, 1987, 1006 Pages, ISBN 2-920376-62-4 Michel Pourcelet, La Vente, 5 Édition, Montréal, Les Éditions Thémis, 1987, 296 Pages, ISBN 2-920376-65-9 Recueil Collectif, Les Principaux Arrêts Du Droit De La Faillite, 2 Édition, Montréal, Les Éditions Thémis, 1987, 911 Pages, ISBN 2-920376-28-4 Maurice Tancelin, Des Obligations : Contrats Et Responsabilité, Montréal, Édition Wilson Et Lafleur Ltée, 1986, 670 Pages, ISBN 2-89127-055-X Daniel Turp Et Gérald A. Beaudouin, Perspectives Canadiennes Et Européennes Des Droits De La Personne, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1986, 722 Pages, ISBN 2-89073-563-X

Revue générale de droit
1988English

Thomas A. Mauet, J. Bellemare, M. Jolin, R. Monette, M. Sheehan, Techniques De Plairie, Les Éditions Revue De Droit, Université De Sherbrooke, 1986, 356 Pages, ISBN 2-920003-06-2 P.E. Audet, Les Officiers De Justice Des Origines De La Colonie Jusqu’à Nos Jours, Montréal, Wilson & Lafleur, 1987, 254 Pages, ISBN 2-89127-038x Albert Bohémier Et Pierre-Paul Côté, Droit Commercial Général, Tome 2, 3 Édition, Montréal, Les Éditions Thémis, 1985, 514 Pages, ISBN 2-920376-54-3 M. Tiffou Et L. Pollak, Droit Au But... Ou Les Outils Du Français, Montréal, Éditions Wilson & Lafleur Ltée, 1987, 244 Pages, ISBN 2-89127-070-3 Pierre Béliveau Et Jean Pradel, La Justice Pénale Dans Les Droits Canadiens Et Français, Montréal, Les Éditions Yvon Blais Inc., Paris, Les Éditions Cujas, 1986, 298 Pages, ISBN 2-89073-587-7, ISBN 2-25486-041-9

Revue générale de droit
1987English

Karim Benyekhlef, Les Garanties Constitutionnelles Relatives À L’indépendance Judiciaire Au Canada, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1988, 198 Pages, ISBN 2-89073-642-3 Claude Boulanger, Divorce, Collection Aide-Mémoire, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1988, 109 Pages, ISBN 2-89127-081-9 Commission De Réforme Du Droit Du Canada, La Surveillance Électronique, Document Du Travail 47, Ottawa, Commission De Réforme Du Droit Du Canada, 1986, 121 Pages, ISBN 0-662-53886-2 Henri Kélada Et Sélim Naguib, Les Moyens Préliminaires De Défense, Montréal, Société Québécoise D’information Juridique (SOQUIJ), 1987, 213 Pages, ISBN 2-89032-298-X Bartha Maria Knoppers (Études Publiées Par), Institut Canadien D’administration De La Justice — Professional Liability in Canada / La Responsabilité Civile Des Professionnels Au Canada, Cowansville, Les Editions Yvon Blais Inc., 1988, 234 Pages, ISBN 2-89073-643-1 Guy Lord, Jacques Sasseville Et Paul Singer, Les Principes De L’imposition Du Revenu Au Canada, Montréal, Les Éditions Thémis Inc., 1985, 433 Pages, ISBN 2-920376-25-X Guy Lord Et Jacques Sasseville, Les Principes De L’imposition Du Revenu Au Canada, Montréal, Les Éditions Thémis Inc., 1987, 453 Pages, ISBN 2-920376-25-X Frank E. McArdle, the Cambridge Lectures, 1985, Montréal, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1987, 453 Pages, ISBN 1-89073-614-8 Monique Ouellette, Droit Et Science, Montréal, Éditions Thémis, 1986, 176 Pages, ISBN 2-920376-50-0 1986 — Prix Charles-Coderre, Les Personnes Âgées Et Le Droit, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1987, 339 Pages, ISBN 2-89073-606-7 Jean-Louis Sourioux, Introduction Au Droit, Paris, Presses Universitaire De France, 1987, 243 Pages, ISBN 2-13-040237-2 Gérard Timsit, Thèmes Et Systèmes De Droit, Paris, Presses Universitaires De France, 1986, 205 Pages, ISBN 2-13-039608-9 Frédéric Zénati, Les Biens, Collection Droit Fondamental, Paris, PUF, 1988, 397 Pages, ISBN 2-13-042133-4

Revue générale de droit
1988English

Criminologie, La Prédiction De La Carrière Criminelle, Vol. XIX, N° 2, Montréal, Les Presses De L’Université De Montréal, 1986, 120 Pages, ISBN 2-7606-0757-7

Revue générale de droit
1988English

Hélène Dumont, Le Contrôle Judiciaire De La Criminalité Familiale, Thémis, Montréal, 1986, 233 Pages ISBN 2-92037-653-5 H. Reid, Code De Procédure Civile Du Québec — Complément Jurisprudence Et Doctrine, 2 Éd., Collection « Alter Ego », Montréal, Wilson & Lafleur, 1986, 427 Pages, ISBN 2-89127-046-0 Collectif, « Politiques Et Pratiques Pénales : 25 Ans De Réflexion Et D’action », Criminologie (Numéro Spécial), Vol. XIX, N° 1, 282 Pages, ISBN 2-76060-746-1 Tribunal De L’expropriation, Index Cumulatif Des Recueils 1974–1984, Montréal, Société Québécoise D’information Juridique, 1985, 364 Pages, 50 $. ISBN 2-89032-191-6

Revue générale de droit
1987English

P. Ciotola, Droit Des Sûretés, Montréal, Les Éditions Thémis, 1984, 334 Pages

Revue générale de droit
1985English

André MOREL, Code Des Droits Et Libertés, Recueil De Textes, Les Éditions Thémis, Faculté De Droit, Université De Montréal, 1984, 321 Pages, Prix Pour Les Étudiants : 12 $

Revue générale de droit
1984English

Cynthia Chassigneux, Vie Privée Et Commerce Électronique, Montréal, Éditions Thémis, 2004, 348 Pages, ISBN 2-89400-184-3 Maurice Drapeau, Grossesse, Emploi Et Discrimination, Montréal, Wilson & Lafleur, 2003, 188 Pages, ISBN 2-89127-587-X Claude Emanuelli, Droit International Public, 2 Édition, Collection Bleue, Montréal, Wilson & Lafleur, 2004, 737 Pages, ISBN 2-89127-650-7 André Émond, Lucie Lauzière, Introduction À L’étude Du Droit, Montréal, Wilson & Lafleur, 2003, 219 Pages, ISBN 2-89127-614-0 Stéphane Rousseau (Dir.), L’entreprise Familiale : Évolution Et Transmission, Les Journées Maximilien-Caron 2004, Montréal, Éditions Thémis, 2004, 121 Pages, ISBN 2-89400-198-3

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2006English

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